Fertilisation

Amendement (35)
Compost (27)
Engrais (90)
Épandage (24)
Fertilisant (5)
Fertilisation (8)

Sommaire : Agriculture et élevage: Fertilisation:

Les nitrates 43 et les phosphates 44, contenus en fortes quantités dans les engrais, entraînent des problèmes d'eutrophisation.

complété depuis par différents amendements#Texte intégral de la Convention#Texte du protocole de kyoto, article 25#Rapport du Sommet mondial pour le développement durable à Johannesburg#Article consacré à cette réunion sur le site de l'ONU#Le monde,

les géologues ont retrouvé des traces d'épandage de lave et de cendres, ainsi que des orgues basaltiques

Enfin, l'utilisation excessive ou inadaptée d'engrais chimiques et d'amendements (alors que les fumiers, composts,

et autres engrais organiques amélioraient la qualité des sols) contribuent-ils à déstructurer et tasser les sols (par éclatement des agrégats,

Les résultats"fantastiques"de l'agriculture moderne, sont en fait du à l'intoxication des plantes par des excès dus aux engrais chimiques, des certains sels minéraux dans les sols,

La fertilisation par engrais minéraux aux dépens de fumure organique augmente le rendement immédiat mais déstructure peu à peu le sol.

mais dans l'hémisphères nord, la productivité est souvent couteusement et artificiellement soutenue par des engrais chimiques et pesticides

qui enfouissaient les excréments animaux) et engrais) et de polluants d'origine industrielle, urbaine et routière (métaux lourds notamment).

La compaction des sols peut faciliter une fuite des nitrates 12 13, du sol (et le lessivage des engrais épandus;

mais leurs sédiments (autrefois des engrais) sont maintenant contaminés par les métaux (dont cadmium des engrais) et des pesticides,

Érosion Pédologie Humus, Sol Biochar Terra preta Bois raméal fragmenté Activation biologique du sol Transfert de fertilité Engrais vert Forêt, déforestation Complexe argilo

le peu d'eau y arrivant étant chargé d'engrais, de pesticides et de polluants La restauration, la protection et la gestion et utilisation rationnelle de ces zones très riches mais sensibles,

dioxydes de carbone, de soufre et d'azote, poussières, particules radioactives, produits chimiques (dont certains engrais et pesticides), etc

le protoxyde d'azote, suite à l'épandage d'engrais azotés, le méthane, produit par le système disgestif des ruminants, le dioxyde de carbone, émis pas les engins mécaniques (tracteurs) et le chauffage des bâtiments.

La production du N 2 O est essentiellement une conséquence de l'utilisation d'engrais azotés en agriculture,

Pesticides et engrais peuvent avoir de nombreux impacts sur la faune et les écosystèmes. Des chercheurs ont modélisé 19 l'impact de la pollution de l'air sur la dispersion des fragrances de fleurs:

agricole (nutriments, engrais, pesticides...ou tout simplement produites par les habitants ou usagers du bassin versant (déchets solides ou liquides, résidus d'installations de traitement des eaux usées, polluants contenus dans les eaux de ruissellement

Les nouveaux engrais mis sur le marché, ainsi que la prise de conscience et l'identification de nouvelles sources de pollutions industrielles mais également pharmaceutiques (résidus de médicaments actifs rejetés par les individus 1) posent en effet de nouveaux défis technologiques à l'épuration

La répartition des effluents dans le filtre est permise par l'écoulement des eaux dans une série de tuyaux perforés (épandage)

Ban Amendment de la convention de bâle qui interdit l'exportation des déchets dangereux de pays de l'OCDE vers les pays en développement. non entrée en vigueur 7. cet amendement inspira la création de conventions régionales, telles la convention de bamako de 1996.1996:

et les engrais ont un impact qui pourrait avoir été très sous-estimé. Certains polluants sont considérés désormais aussi pour leur capacité à fragmenter l'espace,

Mais ils sont apportés aussi de manière artificielle par les engrais azotés. Les nitrates (formule chimique: NO 3) sont l'une des causes de la dégradation de la qualité de l'eau

engrais chimiques, effluents d'élevage, effluents agro-alimentaires Transposée en France, elle se traduit en particulier par la définition de zones vulnérables.

est aujourd'hui une menace à cause des rejets de pesticides, de nitrates et d'engrais. Enfin, le fleuve étant considéré comme sacré,

En l'absence d'engrais et de pesticides, avec des fauches avec exportation ces milieux sont par exemple favorables à certaines orchidées (dont Aceras anthropophorum ou différentes orchis

"en) Exemples (avec photos) d'utilisation de compost pour restaurer des sols et lutter contre l'érosion. modifier Articles connexes

que le paysan remplit de terre et d'un compost composé de paille, cendres, déjections animales,

lorsque les sources d'un polluant sont multiples (pots d'échappement, épandage de pesticides..)et de pollution chronique lors d'émissions répétées ou constante de polluant,

La pollution du sol peut être diffuse ou locale, d'origine industrielle, agricole (suite à l'utilisation massive d'engrais ou de pesticides

diminuer les taux de fertilisants, lutter contre la turbidité des eaux et la production de sédiments méthanogènes,

en veillant à ce que le compost soit suffisamment aéré et drainé. modifier Biocarburant de troisième génération

L'eau verdie par les engrais et la remise en suspension des sédiments par les chaluts meurent

on installe un système de fosse autonome avec tertre d'épandage. Si ces installations n'existent pas,

les failles du sous sol laissent s'infiltrer par des veines de grosses quantité d'eaux usées. L'épuration de l'eau usée dans le sous sol s'effectue en compost par la fermentation.

alors qu'un excès d'eau conduit à la pourriture du compost, une insuffisance l'assèche.

En situation autonome (fosses toutes eaux), les filtres à sable (tertre d'épandage) se colmatent très souvent au bout de plusieurs années d'utilisation.

et réduisent le recours aux engrais artificiels coûteux; Les autres sources d'eau utilisable en irrigation se raréfient

des épandages agricoles excessivement riches en engrais (azote et phosphore) des rejets industriels ou urbains riches en nitrates, ammonium, matière organique non traitée,

que les engrais azotés agricoles ont aussi un impact négatif sur la biodiversité même utilisés en faible quantité.

Les chercheurs ont comparé la biodiversité de parcelles agricoles fertilisées avec de faibles doses d'azote,

à d'autres non fertilisées servant de témoin, et ceci durant 20 ans. Le nombre d'espèces végétales des parcelles ayant reçu de faibles doses d'azote a chuté de 17%par rapport aux parcelles-témoins.

des eaux polluées par des engrais, étangs, lacs, lagunes..)Les cours d'eau ayant un débit faible ou

Outre le gaspillage d'argent dû au lessivage des engrais chimiques, une évaluation porte à 2, 2 milliards de dollars (1, 75 milliards d'euros) le coût annuel de l'eutrophisation par l'azote et le phosphore aux USA,

utiliser rationnellement les engrais en agriculture (analyser la valeur agronomique des sols et privilégier les engrais naturels);

aménager des bassins versants reconstituant des réseaux de bocage, talus, haies, et bandes enherbées, suffisants en taille et cohérents avec le relief et la pédologie;

Bloom planctonique Dystrophisation, zone morte Anoxie Turbidité Engrais Bandes enherbées Lagunage naturel modifier Liens externes

Épandage aérien de pesticides. Ce mode d'épandage est celui qui est le plus susceptible de polluer l'air.

Il est utilisé peu en Europe, mais fréquent aux États-unis Un produit phytosanitaire est émise une substance dans une culture pour lutter contre des organismes nuisibles.

et/ou évitent la corrosion du matériel d'épandage. Un code international de 2 lettres majuscules, placées à la suite du nom commercial indique le type de formulation.

Les agriculteurs effectuant les épandages sont les personnes les plus exposées à un impact sur leur santé.

Lors des épandages, il leur est recommandé couramment de porter une combinaison et des gants adaptés à ce pesticide,

les habitants voisins peuvent se sentir menacés par les épandages, les consommateurs peuvent associer cette tenue à une mauvaise qualité de la production.

l'apport d'éléments fertilisants soit au sol, soit, par aspersion, aux feuilles (fertilisation foliaire);

dans la culture hydroponique, l'irrigation se confond totalement avec la fertilisation; la lutte contre le gel, par aspersion d'eau sur le feuillage (vergers, vignobles) peut permettre de gagner quelques degrés de température précieux au moment des gelées printanières, voire dans certains cas par inondation.

Généralement on parle d'arrosage pour les petites surfaces (jardinage) réservant le terme d'irrigation pour les surfaces plus importantes (agriculture de plein champ, horticulture),

c'était aussi celle qui fertilisait l'Égypte par les crues du Nil. modifier Détermination des besoins en eau

Évaporation Transpiration Évapotranspiration Fertilisation, Fertigation Machinisme agricole Nappe phréatique Drainage Culture hydroponique Écologie Environnement Eau Pluie Canal d'irrigation Irrigation à pivot central Seguia

d'enfouissement) 3. 2 Incinération 3. 3 Compost et fermentation 3. 3. 1 Exemple de politique de compost et de fermentation anaérobie 3. 4 Traitement biologique et mécanique 3. 5 Pyrolyse et gazéification 4 Voir aussi 5

Liens externes 6 Notes et références modifier Historique de la gestion des déchets Le traitement des déchets a été longtemps une action naturelle des populations.

qu'organique (c'est-à-dire composé de matière naturelle et rapidement biodégradable) et venait en campagne compléter les engrais ou la nourriture des animaux,

et les excréments dans les fosses d'aisance et les revendent comme engrais aux paysans,

et l'agriculture les engrais issus de la carbochimie), le système des décharges est apparu et s'est développé.

modifier Compost et fermentation Article détaillé: compost Les déchets organiques, comme les végétaux, les restes alimentaires,

ou le papier, sont recyclés de plus en plus. Ces déchets sont déposés dans un composteur ou un digesteur pour contrôler le processus biologique de décomposition des matières organiques

qui varient en complexité du simple tas de compost de végétaux à une cuve automatisée de fermentation de déchets domestiques divers.

comme le compost, ou anaérobie, comme les digesteurs, bien qu'existent aussi des méthodes combinant aérobie et anaérobie

modifier Exemple de politique de compost et de fermentation anaérobie La politique"Green Bin"(poubelle verte), recyclage des matières organiques, utilisée à Toronto,

qui auraient été envoyés en décharge soient mis en compost et transformés ainsi en terreau riche et nutritif.

La ville d'Edmonton en Alberta au Canada a adopté le compost à grande échelle pour gérer ses déchets urbains.

Son usine de compost est la plus grande de ce type dans le monde, et représente 35%de la capacité totale de compost du Canada.

Le co-composteur en lui-même à une taille de 38 690 mètres carrés, ce qui équivaut à 8 terrains de football.

et 22 500 tonnes sèches de biosolides, transformant le tout en 80 000 tonnes de compost chaque année

en les transformant en dioxyde de carbone et en compost. Il n'y a produite aucune énergie par le compostage

selon leur origine. non neutre Ils peuvent être revalorisés par différentes filières (bioénergie, biocarburants, Compostage/amendements/engrais...Les déchets recyclables (matériaux de construction, métaux, matières plastiques):

à produire des engrais ou du carburant tel que le biogaz. modifier La chaîne du recyclage

entre autres, par l'utilisation d'engrais pour les activités agricoles modifier Traitement par voie biologique

Des traitements par épandage de produits calcaires sont faits pour éviter la stérilisation de grands lacs d'Europe du nord

qui l'a récemment massivement introduit sous forme d'engrais (eutrophisant) dans les agrosystèmes, et indirectement dans les écosystèmes (Atlas mondial des océans

Granulés de superphosphate triple, engrais titrant 45%de P 2 O 5 Ouvriers (probablement chinois) d'une mine de Nauru, 1917

Les phosphates sont utilisés dans l'agriculture comme engrais pour enrichir les fruits et légumes en source de phosphore 3. Ils peuvent également apporter de l'azote (phosphate d'ammonium), du calcium (phosphates de calcium) et de l'aluminium (phosphate d'aluminium).

Ces engrais peuvent être d'origine organique (poudre d'os, arêtes de poissons...ou inorganique (attaque d'acide sur du minerai),

hormis en agriculture biologique où les engrais de synthèses sont interdits Les engrais fortement phosphatés seraient une cause de cancer,

comme pour les fumeurs de tabac mais aussi pour des aliments de consommation courante, en effet certains engrais peuvent produire du polonium s'ils contiennent de l'uranium.

Selon les Drs Thomas Winters et Joseph di Franza, de l'université du Massachusetts, certains engrais phosphatés peuvent produire cela.

Certains engrais phosphatés contiennent des quantités importantes d'uranium, donc de radium et conduisant à une émanation plus importante de gaz Radon, précurseur du polonium 210

Le phosphate se trouve aussi impliqué dans la fermentation vinicole (type de fermentation éthylique Le minerai, en général du phosphate de calcium, peut être épandu directement sur les terres acides après avoir été broyé finement.

dans les engrais, associé à des métaux toxiques (cadmium (jusqu'à 87 mg kg-1 dans un engrais produit au Sénégal 4, le chrome (Cr), le mercure (Hg) et le plomb (Pb),

Le cadmium dont la première source dans un champ est souvent l'engrais phosphaté peut poser de graves problèmes,

et il est particulièrement bioassimilable dans le cas d'engrais phosphatés hydrosolubles, alors que, parce que lié à l'Apatite,

il est moins solubles dans les engrais non hydrosolubles. 7). Il est encore plus bioassimilable dans les sols acides 7 et/ou en présence d'une carence en certains autres oligoéléments (fer...

En moyenne, 9%du phosphore dont la moitié apporté par les engrais) est emporté par les eaux de ruissellement 8

Les engrais phosphatés minéraux sont aussi très riches en fluor (provenant de l'apatite qu'ils contiennent).

Or, les apports excessifs d'engrais phosphatés tuent ces organismes, rendant inopérante cette étape clé du cycle du phosphore.

qui ont été apportées aux sols français sous forme d'engrais minéraux. 6 ans plus tard (en 2007) sur 2. 372 points de mesure,

Les engrais minéraux restent la première source de phosphore perdu dans les eaux (50) %en France, devant les déjections animales (directement ou plus souvent via les fumiers et épandages de lisier)( 40%).

%Viennent ensuite les effluents urbains domestiques (environ 5%)et industriels (2%)ainsi que les boues de stations d'épuration (2%)8

En France et dans d'autres pays d'Europe, les agriculteurs ont acheté globalement moins d'engrais minéraux phosphatés (deux tiers en moins de 1972 à 2008),

et permettent de produire un compost bon marché modifier Législation Depuis le 1 er juillet 2007, les phosphates sont interdits dans les lessives en France. Grâce à l'utilisation d'autres molécules actives,

Bulletin Fao, engrais et nutrition végétale/Édition technique, publication conjointe de la Division de la mise en valeur des terres et des eaux de la FAO et de l'Agence internationale de l'énergie atomique;

Composé du phosphore Engrais phosphaté Anion Catégories cachées: Article manquant de référence depuis janvier 2009 Portail:

Parmi les engrais fréquemment utilisés, c'est-à-dire ceux basés sur l'azote, le phosphore et le potassium (N, P, K),

les engrais azotés sont synthétisés à partir de gaz naturel Plus la demande est importante, plus il y a d'investissements dans la recherche pétrolière,

toutes indiquant que la production (engrais, machines agricoles#)consommait une part importante (supérieure à 100%dans certaines études) de l'énergie obtenue au final.

est utilisé comme engrais et est recherché très, son exploitation a été revenus source de considérables pour le Pérou au XIX e siècle

Un indicateur de fréquence de traitement (IFT) est prévu pour le suivi des épandages par type de culture

que les teneurs en plomb de 11 150 échantillons, prélevés en surface des zones agricoles (avant épandage de boues de station d'épuration),

la fumées et les poussières perdues par certaines industries (métallurgie, recyclage des batteries au cadmium, engrais phosphorés;

les engrais phosphorés de synthèse (ou naturels parfois), qui en contiennent beaucoup et qui polluent le sol et les nappes;

Deux cultures expérimentales sur champ suite à un épandage de boues d'épuration ont montré que ces épandages ont conduit à des teneurs proches des maxima autorisés 10;

certains aliments (dont par exemple les champignons, ou les organes tels le foie et les reins en contiennent souvent des taux supérieurs aux normes

Agricole Engrais phosphatés 263 Eau 62 Redéposition des poussières 168 Boues d'épandage 52 Total T 1

545 T 2 Atmosphérique Combustion de produits pétroliers 28 Raffinage de Zn 23 Incinération des ordures ménagères

Fabrication des engrais phosphatés 30 Raffinage de Zn 17 Fabrication de pigments 13 21 Total T 1

#a b et c pour l'ensemble de L'union européenne#L'apport des engrais phosphatés est de 2 à 6 g de Cd/ha/an,

Le risque lié au cadmium des engrais phosphorés en Europe commence à être pris en compte. En Europe, la Commission a publié plusieurs textes

et décisions concernant les dispositions nationales relatives à la teneur maximum admissible en cadmium des engrais 14,15

#Valeur contestée#Régime communautaire relatif aux engrais#2006/348/CE: Décision de la Commission du 3 janvier 2006 concernant les dispositions nationales relatives à la teneur maximum admissible en cadmium des engrais notifiées par la République de Finlande au titre de l'article 95, paragraphe 4,

du traité CE notifiée sous le numéro C (2005) 5542 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

En outre, l'agriculture produit un nombre important de produits tels que des peaux d'animaux, des engrais,

la mécanisation agricole l'agronomie (fertilisation, biologie, génétique, etc) et globalement tout l'environnement socio-économique (prix du pétrole, législation, consommateur, gouvernement, etc..

aéroponie, hydroponie, ultraponie et les élevages hors-sol Biotechnologie Culture sélective des plantes Défense des cultures, produits phytosanitaires Élevage sélectif des animaux Fertilisation Hydroponie Irrigation Machinisme

il est émis par l'épandage d'engrais azotés et des processus de dégradation dans le sol,

926-929), par les engrais et par les pertes ou épandages de lisiers et de fientes pollution, régression et dégradation des sols, notamment par les métaux (cadmium issu des engrais phosphatés, plomb,

2-85557-128-6 Guide de la fertilisation raisonnée, Christian Schvartz, Jean charles Muller, Jacques Decroux, septembre 2005 Sélectionner,

et pourraient ainsi être utilisés ré comme engrais Quel que soit produit le carburant par gazéification, ni le procédé lui-même, ni les traitements

La présence de nitrates dans l'eau est un indice de pollution d'origine agricole (engrais), urbaine (dysfonctionnement des réseaux d'assainissement) ou industrielle.

et d'ammonium sont utilisés comme engrais. Le nitrate d'ammonium mélangé avec du fioul constitue un explosif puissant.

ou vulnérables fragilisés par les labours, les abus de pesticides et d'engrais chimiques ou la surexploitation du sol

selon la nature du produit de départ, produire un digestat stabilisé utilisable comme fertilisant ou amendement organique

L'amendement organique de ce résidu issu de la méthanisation de déchets fermentescibles est comparable à un compost

selon la nature du produit de départ, produire un digestat stabilisé utilisable comme fertilisant ou amendement organique

L'amendement organique de ce résidu issu de la méthanisation de déchets fermentescibles est comparable à un compost

Elle peut ainsi être recyclée facilement en compost ou en biogaz Pour être précis la matière organique est constituée de composés organiques

fossiles 6 Utilisations pratiques 6. 1 Utilisations énergétiques 6. 2 Engrais 7 Liens internes 8 Liens externes

résidus alimentaires, bois, feuilles, fumiers, composts, tourbe...d'origine animale: cadavres d'animaux, êtres vivants du sol (souris, vers, collemboles, nématodes, etc.

bioéthanol, biodiesel. modifier Engrais Les éléments N, P contenus dans la matière organique peuvent être libérés lentement lors de la lente décomposition de matière organique contenue dans

le compost le fumier le lisier le purin Ils sont utilisés donc comme fertilisants modifier Liens internes

Biochimie Biomasse Biosphère Développement durable Écosystème Cycle du carbone Pédologie Sol Tourbière modifier Liens externes Les molécules organiques les plus simples, vues en 3d Portail de la chimie Portail de l'environnement et du développement durable Ce document provient de http://fr. wikipedia. org/wiki/Mati%C3%A8re organique

et un compost valorisable en agriculture modifier Énergie et puissance Article détaillé: Puissance (physique L'énergie dépensée pour créer un phénomène mesure l'ampleur du phénomène final.

1 Amendements 2 Actualité 3 Notes et références 4 Voir aussi 4. 1 Articles connexes 4. 2 Liens externes

modifier Amendements Le protocole de montréal a été amendé plusieurs fois 1990: Amendement de Londres (protocole de Londres) au Protocole de montréal.

Il ajoute des nouvelles substances chimiques (D'autres CFC, le tétrachlorométhane et le méthylchloroforme; il prévoit des mesures de transfert de technologies et un Fonds multilatéral d'assistance.

Amendement de Copenhague (protocole de Copenhague) au Protocole de montréal. Il accélère l'élimination de plusieurs substances telles que le bromure de méthyle, l'hydrobromofluorométhane ou HBFC et les HCFC.

Amendement de Montréal au Protocole de montréal. Il bannit l'importation ou l'exportation de certaines substances et établit un système mondial de licences pour contrôler le commerce international des substances réduisant la couche d'ozone.

Amendement de Pékin au Protocole de montréal. Il concerne deux de substances: le bromochlorométhane et le bromure de méthyle.

en) Nations unies-Protocole de montréal pdf Protocole de montréal (en) Amendement de Londres (en) Amendement de Copenhague (en) Amendement de Montréal (en) Amendement de Pékin

ou dispersés dans l'eau, utilisés (compostés ou non) comme engrais pour les cultures. Depuis quelques décennies, les réseaux d'égouts et de stations d'épuration se sont multipliés,

par épandage de la matière organique ainsi récupérée (sous forme de boue d'épuration pelletable, liquide ou compostée) est parfois problématique

De nombreuses expériences d'épandage en forêt ont été également faites dans le monde, généralement limitées en raison des risques sanitaires via les cueillettes de champignons, de baies ou via le gibier

fr) Quatre mille ans d'agriculture durable, bio actualités (10/04) par Alfred Berner, spécialiste des composts, une étude du système agricole de La chine ancienne,

il peut déposer des amendements à celles émises par la Commission ou user de son veto.

L'intensification de l'agriculture moderne a été permise par la mécanisation associée au remembrement et par l'utilisation d'intrants (semences, engrais, pesticides

En fait la production de l'herbe y est intensive (fertilisation et irrigation. Dans ce système herbager la maîtrise très poussée de la traite mécanique des grands troupeaux contribue à une productivité poussée par unité de main d'oeuvre.

semences, engrais, produits de traitement des cultures, produits de l'industrie de l'alimentation du bétail, etc.

Leurs détracteurs répondent que justement les engrais et les pesticides contribuent à la perte d'humus et à une dégradation des qualités pédologiques du sol,

Si on pyrolyse ce genre de biomasse, on obtient des vapeurs, un gaz combustible (gaz de synthèse) et des minéraux solides (recyclables en agriculture) et du charbon de bois utilisable comme amendement (Biochar ou agrobiochar) ou comme combustible (biocharbon) intéressant

cette méthode de production provoque, par l'usage d'engrais et de pesticides, une pollution des produits finaux et des nappes phréatiques.

et ses deux amendements 1) sur l'envoi de rapports sur les événements entraînant ou pouvant entraîner le rejet de substances nuisibles (voté le 05/12/85 en vigueur à partir du 06/04/87) 1

#Protocole I à MARPOL 73/78#Amendements au Protocole I de MARPOL 73/78 modifier Voir aussi

Par exemple, comment chiffrer l'effet externe négatif d'une pollution comme l'engrais azoté puissant du lisier (par exemple de porc) déversé dans les cours d'eau,

Les groupes de pression leur fournissent parfois même des propositions d'amendements toutes prêtes. Là encore, des efforts de transparence ainsi qu'un code pour mieux les intégrer au travail ont été mise en place

Il se déclare également en faveur du 2 e amendement sur le droit de posséder des armes à feu mais reconnait l'utilité des lois de bon sens pour empêcher les armes de tomber dans les mains d'enfants ou de membres de gangs 107

Le Sénat américain adopta également son propre texte le 24 décembre, après un long débat et de multiples amendements par 60 voix contre 40.

Puis, le 24 mars, après l'adoption au Sénat de deux amendements déposés par les républicains concernant des vices de procédure

du fait qu'il n'avait pas la forme d'un amendement. Greenpeace et des pays européens comme le Danemark firent pression lors de la troisième conférence de Bâle de 1995,

L'amendement interdit l'exportation hors OCDE de tous déchets dangereux, pour leur élimination comme pour leur valorisation (qui comprend le recyclage, la réutilisation,

le réemploi direct 2). Les partisans de l'amendement ont porté une attention particulière à la vente de navires pour leur démolition ou leur récupération.

Pour que l'amendement puisse entrer en vigueur, celui-ci doit être ratifié par au moins 75%des Parties à la Convention 3. Au début de l'année 2008 cependant,

#Directive 2006/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2006 relative aux déchets#selon l'annexe IV B#selon art 17 al 5#Liste des pays ayant ratifié l'amendement#Décision

97/640/CE du Conseil concernant l'adoption, au nom de la Communauté, de l'amendement à la convention sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux

La clause d'intérim présidentiel, prévue par le 25 e amendement à la Constitution des États-unis et investissant sous certaines conditions le vice-président,

Un amendement déposé au nom du groupe socialiste en vue d'étendre la publication au Journal officiel à toutes les présentations reçues ayant été repoussé 65,

amendement présenté par René Dosière lors des débats à l'Assemblée nationale en vue de l'adoption de la loi organique 2006-404.#

< Précédent - Suivant >

Overtext Web Module V3.0 Alpha
Copyright Acetic, Semantic-Knowledge, 1994-2010