| Collectivités locales (94) |  |
| Préfecture (8) | |
| Urbanisme (134) | |
| Village (34) | |
| Villes (836) | |
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panorama mondial des déchets 2009, Economica, Paris, 2009,442 p. ISBN 9782717857207)# Préfecture du Gers, Plan départemental d'élimination des déchets et assimilés:
Un arrêté (du 13 février 2001) oblige à déclarer en préfecture des appareils contenant des PCB ou PCT (polychloroterphényles.
Aucune recommandation concernant les produits alimentaires issus de ces sols ne semble jamais avoir été émises par les autorités réf. nécessaire préfectorales ou ministérielles.
en préfecture répertoriant toutes les nuisances qu'elles sont susceptibles de provoquer et les moyens qu'elles comptent mettre en oeuvre pour les prévenir
Bruxelles Capitale européenne de la culture Ville membre de l'AIMF Ancienne préfecture Catégories cachées:
préfecture/CIRE Rhône alpes; Janvier 2010, consulté 2010/05/13#Environmental Health persepectives, vol 116, number2, Feb 2008 et Institut de veille sanitaire-intérêt d'une limitation des usages du Pb dans certains produits de consommation-note technique-2007.#
et l'échelon opérationnel de la Préfecture maritime d'autre part, donnant ainsi une vision incomplète ou erronée de la situation pour les autorités à terre
il doit demander une autorisation préfectorale certaines activités considérées comme dangereuses (ex: stockage de DIS ultimes
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